INFOS LEGALES - Le Potager Naturel
Date de création du site: mai 2019

Crédit photos :
Le Potager Naturel

Réalisation du site, conception graphique et ergonomique: Le Potager Naturel

Propriété:
L’ensemble de ce site et les informations qu'il contient relèvent des législations française et internationale sur le droit d’auteur et sur la propriété intellectuelle et artistique. Ils sont la propriété exclusive de l'entreprise  Le Potager Naturel. Tous les droits de reproduction, de représentation, et d’adaptation sont réservés, y compris pour les textes, les documents téléchargeables et les documents iconographiques et photographiques.


Les logos présents sur le site sont la propriété respective des instances qu'ils représentent et ne peuvent être utilisés sans autorisation préalable écrite.
Hormis dans la cadre de l'utilisation privée ou dans le cercle familial, la reproduction, de tout ou partie de ce site sur quelque support que ce soit, est formellement interdite sauf autorisation écrite expresse de l'entreprise  Le Potager Naturel.

Données personnelles:
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent conformément à l'article 34 de la loi "Informatique et Libertés". Pour l'exercer, adressez votre email à contact@lepotagernaturel.fr.

Responsabilités:
Les informations mises à votre disposition par l'entreprise Le Potager Naturel n’ont pas de caractère contractuel et ne sont pas exhaustives. Le Potager Naturel ne saurait être tenu pour responsable des inexactitudes, erreurs ou omissions des informations diffusées sur leur site. Si malgré l'attention portée au contenu par les services concernés, vous trouviez une information incorrecte ou erronée dans ces pages, nous vous remercions de la signaler (pour nous contacter : contact@lepotagernaturel.fr.

Le Potager Naturel décline toute responsabilité concernant les liens créés par d’autres sites vers ce site. Elle n'est pas responsable des contenus des pages vers lesquelles sont établis des liens depuis ce site.


Le Potager Naturel est une entreprise individuelle incrite au registre des métiers sous le numéro SIRET 75244311900025

Le Potager Naturel Chemin du Lac 05400 MANTEYER


Accueil